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Marques déposées par GRUET Claude
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CHAMPAGNE CHARLES IER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE CHARLES IER
GRUET Claude, Désiré, René, Camille

Numéro de dépôt :
1539808
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
13/06/1999
CHAMPAGNE CHARLES IER de GRUET Claude

Présentation de la marque CHAMPAGNE CHARLES IER

Déposée le 13 juin 1989 par GRUET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CHAMPAGNE CHARLES IER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRUET Claude, Désiré, René, Camille, domicilié(e) 10110 Buxeuil - France.

La marque CHAMPAGNE CHARLES IER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE CHARLES IER est expirée depuis le 13 juin 1999.

GRUET Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES 1ER , CHAMPAGNE GRUET


GRUET Claude, Désiré, René, Camille - 10110 Buxeuil - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne